RÈGLEMENT INTERIEUR BCM
BADMINTON CLUB MEILLAC

Adopté par l’assemblée générale du 12 Mai 2023

ARTICLE PREMIER - ADHÉRENTS

Pour être adhérent de l’association BADMINTON CLUB MEILLAC, le postulant devra adresser une demande d’adhésion au bureau de l’association, précisant son engagement à respecter les statuts de l’association, ce règlement intérieur ainsi que le règlement intérieur de la salle de sport René LECOINTE de Meillac. Il s’acquittera du montant de la cotisation annuelle fixé par l’assemblée générale. Le non-respect de ces conditions entraîne la perte de la qualité d’adhérent.
Reçoivent la qualité d’adhérent après validation de leur adhésion par le bureau de l’association :

• Les personnes majeures à la date d'adhésion
• Les personnes mineures de 16 à 17 ans à la date d'adhésion avec autorisation d’un représentant légal,
• Les enfants d’adhérent de 10 ans à 15 ans à la date d'adhésion.

ARTICLE 2 - COTISATION ET DURÉE DE VALIDITÉ DE L'ADHÉSION

La durée de validité de l’adhésion est de 1 an, du 1er septembre au 31 août. Le renouvellement doit être fait au plus tard le 30 septembre de l’année. La cotisation annuelle est de 40,00€ pour les adultes et les mineurs de 16 à 17 ans et de 20,00€ pour les enfants d’adhérents de 10 à 15 ans. Lors d’une adhésion après le 1er mars de l’année considérée, la cotisation est de 25,00€ pour les adultes et les mineurs de 16 à 17 ans et de 15,00€ pour les enfants d’adhérents de 10 à 15 ans. Les Président(e)s, trésorier(e)s et secrétaires sont affranchis de cotisation compte tenu de leur investissement au sein de l’association.

ARTICLE 3 - ACCÈS A LA SALLE DE SPORT, RESPECT DES BIENS ET DISCIPLINE

L’accès à la salle de sport René LECOINTE ne se fait qu’avec la présence d’au moins un des membres actifs du bureau de l’association ou d’une personne responsable désignée par le bureau. Les matériels mis à la disposition des adhérents doivent être respectés. Toute dégradation volontaire sera imputée à son auteur ou son représentant légal le cas échéant. L’adhérent doit avoir un comportement irréprochable lors des séances de badminton. Les gestes de colère ainsi que les vociférations grossières n’y sont pas tolérés. Tout contrevenant à ces dispositions s’expose à des sanctions décidées par le conseil d’administration pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’association.

ARTICLE 4 - CERTIFICATS MÉDICAUX

En formule "loisir", la production d’un certificat médical pour la pratique du badminton est fortement recommandé mais non obligatoire. L’adhérent est à même de juger si son état de santé lui permet de suivre cette activité sans avis médical. L’association ne pourra être tenue responsable en cas d’accident.

ARTICLE 5 - MONTAGE ET DÉMONTAGE DES INSTALLATIONS

Chaque adhérent à le devoir de participer au montage des filets ainsi qu’à leur démontage en fin de séance.

ARTICLE 6 - INVITÉ(E, S, ES)

Chaque adhérent peut faire découvrir le badminton à un membre de sa famille ou une connaissance lors d’une séance. Pour ce faire, il devra impérativement en demander l’accord au ou à la président(e) avant l’heure de début de la séance concernée. Cet(te) invité(e) ne pourra pas jouer en cas de forte affluence d’adhérents (terrains complets en double).

ARTICLE 7 - JOUEURS ET JOUEUSES DÉBUTANT(S, ES)

Dans le cadre de la promotion du badminton, l’adhérent ayant un niveau de jeu confirmé s’engage à faire profiter de son expérience les adhérents d’un niveau débutant en jouant avec eux sur une partie du créneau horaire des séances.

ARTICLE 8 - ENFANTS D'ADHÉRENTS DE 10 A 15 ANS

Les enfants d'adhérents âgés entre 10 et 15 ans peuvent adhérer à l'association. Ils seront cependant acceptés dans la salle essentiellement lors des séances de badminton en présence du parent adhérent, ou du représentant légal adhérent. L'enfant ne sera jamais accepté seul. Le parent ou le représentant légal est pleinement responsable de l'enfant sur la séance où il est présent. Compte tenu du faible nombre de terrains disponibles dans la salle, leur nombre lors des séances sera régulé en fonction du nombre d'adhérents adultes présents

ARTICLE 9 - ASSURANCES

Le bureau contractera une assurance responsabilité civile chaque année. Les adhérents pourront, s’ils le désirent, bénéficier d’une assurance pour les accidents corporels membres sportifs à un prix compétitif auprès de la compagnie d’assurance partenaire de l’association.

ARTICLE 10 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, VOTES ET PROCURATIONS

En complément de l’article 11 des statuts de l’association, ne peuvent se présenter à l’élection des membres du conseil d’administration que les adhérents à jour de leur cotisation pour l’année en cours et ayant au moins six (6) mois d’adhésion à la date des élections. Les votes par procuration sont autorisés si les dites procurations rédigées légalement sont présentées au bureau en place à l’ouverture de l’assemblée générale. Le nombre de pouvoirs détenus par un adhérent est au maximum de 1 (un). Pour chaque élection, les décisions sont prises à main levée à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du ou de la président(e) est prépondérante. 

ARTICLE 11 - MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Les modifications de ce règlement intérieur doivent être proposées par le conseil d’administration et validées par l’assemblée générale.